Encore une victoire pour YouTube

Par Mathieu Tamigniau dans Images et son , le 23 septembre 2010 11h56 | Un commentaire>

belga-picture-13800634C’est une question difficile, pour les juges, pour les entreprises de média au sens large. YouTube est-il responsable des vidéos protégées uploadées par ses utilisateurs ? La question se pose avec le sport, entre autres. Des vidéos des championnats anglais, italien ou espagnol, qui se négocient des dizaines de millions d’euros par des chaînes de TV, sont régulièrement disponibles sur YouTube peu de temps après le coup de sifflet. Idem pour la Ligue des champions.

Bref, le droit international n’a pas encore tranché la question et les plaintes/procès se font au niveau national. En Espagne, Telecinco a perdu son procès contre le géant de la vidéo, qui appartient à Google. La chaîne espagnole considérait que « la diffusion sur le site internet (de YouTube) de divers enregistrements audiovisuels (…) entraînait une violation des droits de propriété intellectuelle de Telecinco« , indique le jugement, relayé par AFP.

Impossible de contrôler les 500.000.000 de vidéos !

Mais « il est matériellement impossible de contrôler la totalité des vidéos qui sont mises à disposition des usagers, car il y en a actuellement plus de 500 millions« , note le juge. « YouTube n’est pas un fournisseur de contenus et donc, il n’a pas l’obligation de contrôler ex ante l’illégalité de ceux qu’il héberge sur son site web, son unique obligation est justement de collaborer avec les détenteurs de droits pour, une fois l’infraction identifiée, procéder au retrait immédiat des contenus« , poursuit-il.

« C’est le jugement le plus important en Europe sur cette question des droits d’auteur« , a réagi auprès Bill Echikson, porte-parole de Google pour l’Europe du sud et de l’Est, l’Afrique et le Moyen-Orient, rappelant que des procès similaires ont été lancés contre YouTube en France, par TF1, en Italie, par Mediaset (maison mère de Telecinco), et en Allemagne, par Peterson.

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